Documents
Retrouvez ici tous les documents officiels relatifs aux bureaux et conseils communautaires et autres documents édités par la collectivité.
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De82/2021 - Location Atelier de Levage : fixation des tarifs
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De68/2021 - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2021
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De64/2021 - Marché : Réaménagement de l'ancienne MAPAD La Mèretière. Avenant n°2 – SARL OCAL – Lot n° 5
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De75/2021 - Création d'un emploi permanent de catégorie B : animateur - éducateur de prévention
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De78/2021 - Participation à la consultation sur les risques statutaires
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De81A/2021 - Location Atelier de Levage : fixation des tarifs
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De63/2021 - Règlement intérieur d'utilisation du bâtiment de la Méretière
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De77/2021 - Création de deux emplois permanents de catégorie B pour le service Finances
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De79a/2021 - Règlement intérieur des services techniques
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De73/2021 - Création et suppression d'emplois dans le cadre des avancements de grades
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De72/2021 - Création d'un emploi permanent à temps complet : adjoint administratif chargé de l'accueil du bâtiment siège
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De42/2021 - Vote du budget principal 2021.
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De52/2021 - Suppression de l'exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
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De46/2021 - Vote du budget Economique Zones Artisanales 2021.
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De48/2021 - Affectation de résultats du Budget Traitement des déchets - 2020.
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De51/2021 - Subvention d'équilibre du Budget Principal au Budget Traitement OM.
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De41/2021 - Affectation de résultats du Budget Principal - 2020.
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De50/2021 - Vote du taux de la TEOM - Année 2021.
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De49/2021 - Vote du budget traitement des déchets 2021.
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De54/2021 - Subvention d'équilibre du budget Principal au Budget SPANC.
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De56/2021 - Vote du budget Massif de Céüze 2021.
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De45/2021 - Affectation de résultats du Budget Economique ZA - 2020.
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De44/2021 - Définition du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l'année 2021.
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De43/2021 - Vote des taux fiscaux 2021.
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De55/2021 - Subvention d'équilibre au budget CIAS.
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De53/2021 - Vote du budget SPANC 2021.
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De47/2021 - Subvention d'équilibre au budget Développement Economique ZA
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De40/2021 - Débat d'orientation budgétaire 2021
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De35/2021 - Création d'un emploi permanent : assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques
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De37/2021 - Augmentation de la durée de travail de madame HUTTINGER – avenant au contrat de travail
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De33/2021 - Désignation d'un représentant de la CCBD au sein de la commission consultative paritaire pour le SyME 05
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De30/2021 - Vote des comptes de gestion 2020 du budget principal et des budgets annexes
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De39/2021 - Grille tarifaire du train touristique Le Veyn'Art 2021 et projet de création d'une billetterie annexe à l'Office de Tourisme
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De36/2021 - Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d'un emploi à temps non complet d'agent social
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De32/2021- Modification de la délibération n°2021/08 de délégations du conseil communautaire
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De38-2021 - Modification des droits d'inscription 2020-2021 en raison de la crise sanitaire
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De31/2021 - Vote des comptes administratifs 2020 du budget principal et des budgets annexes
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De34/2021 - Adhésion à la convention de participation santé avec le centre de gestion des Hautes-Alpes
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De22/2021 - Marché travaux de réhabilitation de la déchèterie du Boutariq sur la commune de Veynes.
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De21/2021 - Création de deux emplois permanents de catégorie C : agent social
