Documents

Ordre du jour conseil Communautaire Avril

Adhésion à la Coopération du Sillon Alpin pour le Développement Durable Déchets (CSA3D)

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets annexes ECO ZA

Vote du taux de la taxe d'ordure ménagère avant réception de l'état de notification des bases d'imposition prévisionnelles (état 1259)

Désignation du secrétaire de séance

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budget principal

Vote des subventions aux associations conventionnées : office tourisme, Pas de l'oiseau, ADMR

Contrat cadre de prestation sociale sous forme de titres restaurants avec le CDG 05

Vote de la participation d'équilibre du budget du CIAS et de la subvention pour l'aide aux transports scolaires

tableau récap délibération

Cession étude Cythélia à CGR

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Approbation du procès-verbal du 02 février 2026

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets rattachés SPANC

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets annexes traitement déchets

Vote des taux de fiscalité locale avant la mise en ligne de l'état de notification des bases d'imposition prévisionnelles (état 1259)

Mise à jour des autorisations de programmes et crédits de paiement 2026

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets rattachés Gîtes forestiers

Vote du produit GEMAPI 2026

Maintien dans les fonctions de vice-président sans délégation de F. GASCARD

Convention d'objectifs et de moyens entre la communauté de communes et l'office du tourisme intercommunal des sources du Buëch – 2026_2028

Vote des subventions au budget annexe traitement déchets

Ordre du jour conseil mars 2026

Tableau récapitulatif des délibérations du conseil du 02 février 2026

Détermination du montant du reversement aux communes de la fraction de la taxe sur l'exploitation d'infrastructures de transport longue distance allouée au bloc communal.

Notification des attributions de compensation provisoires 2026

Signature de deux conventions avec la SEM HAE : acte I (accord de partenariat) et II (accord de confidentialité)

Avis de l'EPCI sur la demande d'autorisation environnementale déposée par l'ASA des irrigants du Buëch relative à la sécurisation Eau ASA du Buëch, dossier n°B-250313-170647-897-006

Avenant n°1 au lot n°2 du marché de réalisation de l'aire de covoiturage de Montmaur

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Opérations d'investissement, autorisation de mandatement dans la limite de ¼ des crédits ouverts en 2025 jusqu'à l'adoption des budgets

Délégation de Service Publique gîtes forestiers : modification des prix de location

Adhésion à l'AUPA

Désignation du secrétaire de séance

Avenant à la convention avec l'association du Pas de l'Oiseau

Avenant n°1 au lot n°1 du marché de réalisation de l'aire de covoiturage de Montmaur

Céüse : fermeture du domaine skiable pour l'hiver 2025-2026

Avenant n°1 à la convention de délégation relative à la compétence « prévention des inondations » avec la CLEDA

Règlement intérieur à destination des agents

Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 24 novembre 2025 et du 08 décembre 2025.