Documents Conseil Communautaire

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 08 juin 2026

Délégations d'attributions du conseil communautaire vers le président et vers le bureau. Complément à la délibération n°De2026/051

Autorisation donnée au président de recruter des agents contractuels remplaçants en cas d'indisponibilité de titulaires conformément à l'article L. 332-13 du Code général de la fonction publique, pour

Création d'un emploi permanent d'attaché au pôle développement – modification du tableau des emplois.

Vente CGR – autorisation donnée au président de signer l'acte de vente

Validation du projet arrêté du plan de mobilité simplifié (PDMS)

Désignation du secrétaire de séance

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Désignation du secrétaire de séance

Détermination des taux de promotion « promus/promouvables » pour les avancements de grade

Création d'emplois permanents suite à des avancements de grade – modification du tableau des emplois

Création de deux emplois permanents d'auxiliaire de puériculture – service petite enfance

Création d'un emploi permanent de conseiller socio-éducatif (catégorie A)

tableau récap délibération conseil du 08.06.2026

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire vers le président et vers le bureau communautaire

Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 21 avril 2026 et 04 mai 2026

Constitution des commissions thématiques permanentes intercommunales

Comptes financiers uniques (CFU) 2025

Affectations définitives des résultats

Désignation du secrétaire de séance

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et recueil de l'avis des représentants de l'employeur

Tarifs des redevances de l'école des arts année scolaire 2026/2027

Transformation numérique : convention de coopération GéoMAS avec le Département

Convention pour la gestion des archives avec le CDG 05

Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP)

Désignation pour la durée du mandat, un ou plusieurs référents déontologues chargés de conseiller les élus sur le respect de la charte de l'élu local et d'organiser une procédure de saisine confidenti

Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaire

Règlement budgétaire et financier (RBF) concernant la gestion des autorisations de programme (AP), les autorisations d'engagement (AE) et les modalités d'information des engagements pluriannuels. Rapp

tableau récap délibération conseil du 04.05.2026

Désignation des membres à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

Désignation du secrétaire de séance

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire vers le président et vers le bureau communautaire

Motion en soutien à la Mutualité sociale agricole et à son rôle de proximité

Détermination du montant des indemnités de fonction des sept vice-présidents et du membre du bureau

Désignation des représentants au SICTIAM

Désignation des représentants au CCPTE de Territoire d'Energie des Hautes Alpes

Désignation des représentants au sein de divers organismes extérieurs et syndicats

Délégations d‘attribution du conseil communautaire au président et au bureau

Délibération relative à la convention d'occupation temporaire de la parcelle AR 184 – commune de Veynes

Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (art. L332-23 du C