Documents Conseil Communautaire

Désignation du secrétaire de séance

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire vers le président et vers le bureau communautaire

Motion en soutien à la Mutualité sociale agricole et à son rôle de proximité

Détermination du montant des indemnités de fonction des sept vice-présidents et du membre du bureau

Désignation des représentants au SICTIAM

Désignation des représentants au CCPTE de Territoire d'Energie des Hautes Alpes

Désignation des représentants au sein de divers organismes extérieurs et syndicats

Délégations d‘attribution du conseil communautaire au président et au bureau

Délibération relative à la convention d'occupation temporaire de la parcelle AR 184 – commune de Veynes

Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (art. L332-23 du C

Délibération relative au mandat donné au CDG 05 en vue d'organiser la mise en concurrence des contrats au titre de la Protection Sociale Complémentaire des agents

Délibération relative à l'avenant n°2 à la convention MOU concernant la construction de trois bâtiments et d'une plateforme

Election du Président de la CCBD

Détermination du nombre de Vice-présidents et autres membres du bureau.

Elections des Vice-présidents

Elections des autres membres du bureau

Lecture de la Charte de l'élu local

Choix du lieu de tenue des séances du Conseil communautaire

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02 mars 2026

Adhésion à la Coopération du Sillon Alpin pour le Développement Durable Déchets (CSA3D)

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets annexes ECO ZA

tableau récap délibération

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets annexes traitement déchets

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets rattachés SPANC

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets rattachés Gîtes forestiers

Mise à jour des autorisations de programmes et crédits de paiement 2026

Vote des subventions au budget annexe traitement déchets

Vote de la participation d'équilibre du budget du CIAS et de la subvention pour l'aide aux transports scolaires

Convention d'objectifs et de moyens entre la communauté de communes et l'office du tourisme intercommunal des sources du Buëch – 2026_2028

Vote des subventions aux associations conventionnées : office tourisme, Pas de l'oiseau, ADMR

Contrat cadre de prestation sociale sous forme de titres restaurants avec le CDG 05

Cession étude Cythélia à CGR

Maintien dans les fonctions de vice-président sans délégation de F. GASCARD

Tableau récapitulatif des délibérations du conseil du 02 février 2026

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Avenant n°1 au lot n°2 du marché de réalisation de l'aire de covoiturage de Montmaur

Détermination du montant du reversement aux communes de la fraction de la taxe sur l'exploitation d'infrastructures de transport longue distance allouée au bloc communal.

Notification des attributions de compensation provisoires 2026

Signature de deux conventions avec la SEM HAE : acte I (accord de partenariat) et II (accord de confidentialité)

Avis de l'EPCI sur la demande d'autorisation environnementale déposée par l'ASA des irrigants du Buëch relative à la sécurisation Eau ASA du Buëch, dossier n°B-250313-170647-897-006